Liste de diffusion du club des utilisateurs Innovative France




Bienvenue dans la liste club-utilisateurs-millennium



Vous venez de vous abonner ou de vous réabonner à la liste club-utilisateurs-millennium, ce document a pour objet de vous informer des conditions d'utilisation de ce service gratuit.

Elles répondent aux exigences du droit, à celles du Comité Réseaux des Universités qui fixe les règles générales d'utilisation de toute liste dans le domaine inist.fr, ainsi qu'à celle des propriétaires et modérateurs de la liste qui en assure l'animation.

En restant abonné à cette liste, de facto, vous acceptez de vous conformer à ces règles, donc aux lois françaises sur les données nominatives, sur la protection intellectuelle, les droits d'auteurs, la presse et la communication, ainsi qu'aux traités et accords internationaux relatifs à ce domaine et aux domaines connexes.


              -1- Objet de cette liste.
              -2- Modération
              -3- Votre responsabilité.
              -4- Exercice du droit d'accès et de rectification.
              -5- Mode d'emploi du gestionnaire de liste.
              -6- Ce qu'il ne faut surtout pas faire.
              -7- Radiation / modifications.
              -8- Coordonnées du propriétaire de cette liste.
              -9- Acceptation des conditions d'utilisation.

-1- Objet de cette liste.
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L'objectif de la liste est de faciliter l'échange d'informations et de réflexions entre les membres du club utilisateurs Millenium et de fournir un forum à ses membres pour influencer le développement et les améliorations du logiciel Millennium pour le bénéfice des membres de l’Association.




-2- Modération
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Cette liste est modérée, les messages qui y circulent ont tous été préalablement visés par un des modérateurs de la liste.

Le(s) moderateur(s)

Volker STOCK (volker.stock@inist.fr)



-3- Votre responsabilité
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Nous vous rappelons que :
 - votre responsabilité d'auteur est engagée lorsque vous utilisez ce vecteur pour publier des informations. Ne perdez pas de vue le caractère public des messages adressés à cette liste.
 - quand la liste des abonnés est disponible, il est interdit de la rediffuser à quiconque ou de la réutiliser dans tout autre contexte que celui du fonctionement de la liste elle-même. De même, tout usage commercial ou publicitaire de la liste de diffusion ou des informations qui y circulent est proscrit.

-4- Exercice du droit d'accès et de rectification
-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=
 
L'accès à cette liste et à ses archives est potentiellement ouvert à toute personne accédant à l'Internet, soit au moyen de l'automate de gestion de liste listserv@inist.fr, soit,  pour certaines listes, au moyen du serveur WWW http://listserv.inist.fr. Vous pouvez exercer votre droit d'accès et de modification à la liste des abonnés et votre droit d'accès aux archives  par messagerie, via le serveur WWW ou à défaut en vous adressant au propriétaire  de la liste. Voir paragraphe suivant, le mode d'emploi du gestionnaire de cette liste.

Vous pouvez exercer votre droit de rectification des archives par suppression d'un message dont vous êtes l'auteur auprès du propriétaire de la liste.  À cette fin, adressez par courrier électronique à l'adresse club-utilisateurs-millennium-request@inist.fr votre demande motivée, la liste des messages à supprimer devra pour chaque message indiquer le numéro d'ordre du message dans l'archive, la date du message, le sujet du message, son URL quand celui-ci est présent dans le serveur http://listserv.inist.fr 

En outre, pour valider votre demande, vous devez en adresser une copie par courrier recommandé avec accusé de  réception au propriétaire de la liste qui vous aura communiqué son adresse.


-5- Mode d'emploi du gestionnaire de cette liste
-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

L'automate de gestion de liste peut recevoir  par messagerie des commandes auxquelles il répond immédiatement.

Envoyez un message sans sujet à l'adresse listserv@inist.fr avec dans le corps du message l'une des commandes :
- help  pour recevoir un mode d'emploi détaillé.
- rev club-utilisateurs-millennium  pour recevoir la liste des abonnés

À défaut de réussir ainsi à obtenir le résultat espéré, contactez le proriétaire de la liste à l'adresse club-utilisateurs-millennium-request@inist.fr.




-6- Ce qu'il faut faire et ne pas faire
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 Quelques conseils impératifs :

 -ne confondez pas l'adresse de la liste et l'adresse de l'automate de gestion de la liste : ne jamais demander votre désabonnement dans la liste elle-même.

 -n'utilisez jamais la liste pour diffuser une information à caractère commercial. Vous pourriez être radié du service de liste du domaine inist.fr.

 -n'utilisez jamais la liste des abonnés dans un contexte différent de celui  de la liste elle-même ne jamais faire de publi-postage à partir d'une collection d'adresses extraites même partiellement d'une des listes du domaine inist.fr.

 -n'émettez pas de messages hors sujet.

 -ne mettez pas en cause des individus publiquement.

 -n'oubliez jamais le côté public de cette liste de diffusion ; prudence avant de poster un message, vous ne pourrez plus empêcher sa diffusion après son envoi.

 -utilisez toujours votre adresse canonique (celle qui est utilisée dans le champs "From:" de vos messages) pour vous abonner, c'est la garantie de pouvoir vous désabonner sans problèmes.

 -n'abonnez jamais une sous liste dans cette liste.





-7- Radiation / Modifications
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L'INIST se réserve la possibilité de changer les caractéristiques de son service de listes. En outre, l'INIST, de sa propre initiative ou à la demande d'un propriétaire de liste, peut vous interdire tout accès aux listes du domaine inist.fr sans préavis ni justification (radiation temporaire ou définitive) principalement motivée par des abus d'utilisation des listes ou par toute autre raison technique). 
De même, l'INIST peut arrêter complétement une liste. 

Enfin, l'INIST se réserve la possibilité d'utiliser les listes qu'il opère pour ses besoins de diffusion d'informations.

-8- Propriétaire(s) de la liste club-utilsateurs-millennium
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Le(s) propriétaire(s) de cette liste :

Volker STOCK (volker.stock@inist.fr)


-9- Acceptation des conditions d'utilisation
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Si vous n'acceptez pas ces conditions d'accès à cette liste, merci de vous désabonner immédiatement. En ne le faisant pas, vous reconnaissez avoir été informé de ce qui précède.
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